infos légales

INFORMATIONS LEGALES ET CONFIDENTIALITE

Ce site Internet est édité par :

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique, SARL, une société française dont le siège social est située , 5 rue des Halles
88000 Epinal - France
RCS n°512 914 904 00010,  dénommés "S.A.R.L. 2J" Enseigne: "Hôtel de la Basilique".
Code A.P.E. : 5510 Z
Enregistrée à la CNIL sous le numéro 1438819

hoteldelabasilique.eu est hébergé chez OVH
Réalisation Chris


Droits de propriété intellectuelle
S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique est propriétaire des marques de commerce,
copyrights et autres droits de propriété intellectuelle afférents aux marques, photographies,
logos, textes et autres éléments du contenu et de la documentation qui figurent sur ce site ou, le cas échéant,
a obtenu l'autorisation de les utiliser auprès de leur propriétaire. Le public ne se voit concéder aucune autorisation ni aucun droit
d'utiliser le contenu ou la documentation figurant sur le site Internet, étant exceptées la reproduction pour un usage personnel et non commercial,
à des fins exclusives d'information, ainsi que l'utilisation en application des dispositions légales.

Informations communiquées

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique agit au mieux de ses possibilités pour assurer l'exactitude,
la fiabilité et l'exhaustivité des informations présentées sur ce site. Toutefois, S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique
n'offre aucune garantie quant à l'exhaustivité, l'actualité ou l'exactitude des descriptions relatives aux services ou
de tout autre contenu présenté sur ce site. S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique se réserve le droit d'apporter périodiquement
des modifications aux informations et au contenu du site Internet si le besoin s'en fait sentir. Tout élément du contenu du
site pourra être actualisé, modifié ou supprimé à tout moment par S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique.

Liens vers des sites Internet tiers

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique est susceptible d'insérer des liens hypertextes menant à des sites
Internet tiers ou de rendre accessible un contenu provenant d'une source tierce. Toutefois, S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique
n'exerce aucun contrôle, ne formule aucune approbation et n'offre aucune garantie relativement au contenu qui figure sur de tels sites.

Copyright et marque déposée

L'ensemble du contenu présenté sur ce site est protégé par les mentions suivantes :
Copyright © 2007 S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique ®. Tous droits réservés.

Le contenu relatif aux sites de destination est réservé à votre usage personnel et non commercial. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, copier, diffuser,
transmettre, afficher, présenter, reproduire, publier, exploiter sous licence, créer des oeuvres dérivées, transférer ou céder quelques informations, logiciels,
produits ou services se rapportant au contenu précité.

CONFIDENTIALITE

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique recueille les informations personnelles que vous soumettez volontairement sur ce site Internet.
On entend par "informations personnelles" toute donnée pouvant servir à identifier une personne incluant, entre autres :
le nom, l'adresse électronique, le numéro de la carte de crédit et sa date d'expiration, la profession ainsi que d'autres informations
requises pour assurer un service, effectuer une transaction ou une réservation dont vous avez fait la demande.

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique est susceptible de communiquer ces informations confidentielles à certains de ses partenaires commerciaux
ou sous traitants, tous choisis avec soin, si de telles informations leur sont nécessaires pour vous fournir un service, un programme ou autre élément demandé.

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique utilisera vos informations personnelles uniquement selon les modalités spécifiées lorsque ces informations
seront recueillies sur ce site. S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique ne conservera pas vos informations personnelles au-delà de la durée requise aux fins
desquelles elles ont été recueillies, ou au-delà de la durée prescrite par les lois ou règlementations en vigueur.

Vous êtes en droit d'accéder à ces informations personnelles et de les corriger, de les modifier ou de les supprimer à tout moment.

Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous adresser un courrier à l'adresse suivante :

S.A.R.L. 2J/Hôtel de la Basilique - Direction (Gestion de la Confidentialité des Données)
5 rue des Halles
88000 Epinal - France

Dans le but d'éviter une divulgation non autorisée d'informations personnelles, il pourra vous être demandé de fournir un justificatif d'identité lors d'une telle demande auprès de la SARL 2J.